Notions de base de passation d'un marche (partie 2/2)

## Objectifs et prérequis **Objectifs** : À la fin de ce chapitre, l’élève sera capable de - expliquer la différence entre un devis descriptif, un devis quantitatif et un devis estimatif ; - rédiger un devis descriptif en listant les ouvrages, leurs caractéristiques techniques et les références normatives applicables au contexte camerounais ; - établir un devis quantitatif en mesurant ou en estimant les quantités de chaque poste de travail à l’aide des unités usuelles (m², m³, kg, unité) ; - calculer un devis estimatif en appliquant les prix unitaires courants du marché local, en intégrant les marges bénéficiaires et les charges indirectes, et en présentant le total hors taxes (HT) et toutes taxes comprises (TTC) ; - utiliser le devis comme outil de négociation, de suivi d’exécution et de contrôle de la conformité des travaux. **Prérequis** : L’élève doit déjà maîtriser - les notions de base de la passation d’un marché public (analyse des besoins, élaboration du cahier des charges, critères de sélection) ; - les unités de mesure usuelles du BTP et de l’industrie (mètre, mètre carré, mètre cube, kilogramme, unité) ; - le calcul de simples pourcentages et l’application d’un coefficient de majoration ; - la lecture d’un plan de chantier ou d’un schéma technique simple. --- ## Introduction contextualisée Dans le système éducatif camerounais, la filière ISH (Industrie, Services et Handicraft) prépare les futurs techniciens à intervenir sur des chantiers de construction, de réhabilitation ou d’aménagement du territoire. La passation d’un marché constitue la première étape concrète où le futur technicien doit traduire un besoin identifié en un document contractuel clair, précis et juridiquement sécurisé. Le devis, qu’il soit descriptif, quantitatif ou estimatif, est le livrable qui permet à l’administration ou au maître d’ouvrage de comparer les offres des soumissionnaires, de vérifier la conformité des travaux exécutés et de maîtriser le budget. Au Cameroun, les marchés publics sont régis par le Code des marchés publics (décret n° 2018/001 du 12 janvier 2018) et par les normes techniques du MINTP (ex. : NF P 03-001 pour les travaux de voirie, NF P 01-012 pour le béton armé). Maîtriser la rédaction de ces trois types de devis constitue donc une compétence clé pour réussir l’épreuve du Baccalauréat technique et pour s’insérer professionnellement dans les entreprises de BTP, les bureaux d’études ou les collectivités territoriales. --- ## I. Activités de remédiation ### 1. Rappel du cadre juridique de la passation d’un marché > **>** Le Code des marchés publics camerounais définit le marché comme un contrat administratif visant à satisfaire un besoin de l’État ou d’une collectivité territoriale moyennant un prix. > **>** Toute procédure de passation doit respecter les principes de liberté d’accès, d’égalité de traitement et de transparence. > **>** Le seuil de dispense de procédure formelle est fixé à 5 000 000 FCFA pour les travaux, fournitures et services (article 27 du décret n° 2018/001). ### 2. Analyse des besoins et élaboration du cahier des charges - **Étape 1** : Recueil du besoin auprès du maître d’ouvrage (ex. : construction d’un bloc sanitaire dans un lycée rural). - **Étape 2** : Rédaction du cahier des charges fonctionnel (CF) décrivant les performances attendues (ex. : débit d’eau minimale de 0,5 L/s, résistance au feu 30 min). - **Étape 3** : Détermination des lots (ex. : lot 1 = terrassement, lot 2 = génie civil, lot 3 = équipements sanitaires). ### 3. Exercice de remédiation : identification des écarts entre besoin et offre **Consigne** : À partir du tableau ci-dessous, indiquez pour chaque ligne si l’offre du soumissionnaire respecte le besoin exprimé (Oui/Non) et justifiez votre réponse en une phrase. | Poste | Besoin exprimé | Offre du soumissionnaire | Conformité ? | Justification | |-------|----------------|--------------------------|--------------|---------------| | Fondations | Semelles filantes en béton armé C25/30, épaisseur 0,40 m | Semelles en béton C20/25, épaisseur 0,35 m | Non | Résistance inférieure et épaisseur insuffisante. | | Revêtement de sol | Carrelage grès cérame 30 × 30 cm, classe PEI III | Carrelage grès cérame 30 × 30 cm, classe PEI II | Non | Classe d’usure trop faible pour un trafic intensif. | | Installation électrique | Tableau divisionnaire 63 A, disjoncteurs différentiels 30 mA | Tableau divisionnaire 63 A, disjoncteurs différentiels 30 mA | Oui | Conforme aux exigences de protection. | > **>** Cette activité permet de vérifier la compréhension du cahier des charges et de préparer l’élève à la rédaction d’un devis descriptif fidèle aux exigences techniques. --- ## II. Leçon 13 : Devis descriptif, quantitatif et estimatif ### A. Devis descriptif #### 1. Définition et objectifs > **>** Le devis descriptif est un document qui liste, de façon détaillée, chaque ouvrage ou prestation objet du marché, en précisant sa nature, ses caractéristiques techniques, les références normatives applicables et les éventuelles contraintes d’exécution. > **>** Il sert de base à la compréhension mutuelle entre le maître d’ouvrage et le soumissionnaire et facilite le contrôle de la conformité lors de la réception des travaux. #### 2. Contenu type d’un devis descriptif (BTP) | Rubrique | Exemple de contenu | Unité / précision | |----------|-------------------|-------------------| | Désignation de l’ouvrage | Fondations – semelles filantes | – | | Nature des travaux | Béton armé C25/30, armature FE E400 | – | | Références normatives | NF P 18-201 (béton armé), DTU 13.1 (fondations) | – | | Dimensions / épaisseur | Longueur 12,00 m, largeur 0,40 m, épaisseur 0,40 m | m | | Finitions | Surface lisse, talochée | – | | Contraintes d’exécution | Temps de prise ≤ 24 h, vibrage obligatoire | – | | Garanties | Garantie de parfait achèvement 1 an | – | #### 3. Méthodologie de rédaction (pas à pas) 1. **Décomposer le projet** en ouvrages élémentaires selon le découpage du cahier des charges (ex. : terrassement, fondations, élévation, couverture, second œuvre). 2. **Pour chaque ouvrage**, rédiger une phrase de désignation claire (ex. : « Mur de refend en béton armé C25/30, épaisseur 0,20 m »). 3. **Préciser les caractéristiques techniques** : classe de béton, type d’armature, revêtement, finitions. 4. **Citer les références normatives** applicables au Cameroun (NF P, DTU, normes locales du MINTP). 5. **Indiquer les contraintes d’exécution** (délais de prise, conditions climatiques, précautions de sécurité). 6. **Vérifier la cohérence** avec le devis quantitatif (les unités doivent correspondre). #### 4. Exemple concret : devis descriptif d’un bloc sanitaire (lycée de Ngaoundéré) > **>** Ouvrage : « Mur de refend en béton armé C25/30, épaisseur 0,20 m, hauteur 2,80 m, armé de treillis soudé Ø 8 mm, maillage 15 × 15 cm ». > **>** Références : NF P 18-201, DTU 20.1 (maçonnerie en béton armé). > **>** Contraintes : Vibrage obligatoire, temps de prise ≤ 18 h, protection contre le gel pendant la cure (bâche plastique). ### B. Devis quantitatif #### 1. Définition et objectifs > **>** Le devis quantitatif traduit les ouvrages décrits en quantités mesurables, exprimées dans les unités légales du système métrique (m², m³, kg, unité). > **>** Il permet d’établir le métré, base de calcul du devis estimatif, et de comparer les offres sur un même pied d’égalité. #### 2. Principes de mesurage - **Unité de mesure** : choisir l’unité la plus adaptée (ex. : m³ pour le béton, m² pour le revêtement de sol, kg pour l’acier). - **Précision** : généralement deux décimales pour les surfaces et les volumes, une décimale pour les longueurs. - **Déductions** : soustraire les ouvertures (portes, fenêtres) lorsqu’elles sont présentes dans le même ouvrage. - **Coefficient de perte** : ajouter un pourcentage (généralement 5 % à 10 %) pour tenir compte des coupes, des chutes et du gaspillage. #### 3. Méthodologie de métré (pas à pas) 1. **Repérer l’ouvrage** sur le plan ou le schéma. 2. **Mesurer les dimensions** (longueur, largeur, hauteur, épaisseur) à l’aide d’une échelle ou d’un logiciel de DAO. 3. **Calculer la quantité brute** : - Volume = L × l × e (pour un élément prismatique). - Surface = L × l (pour un revêtement). - Longueur = somme des développements (pour des gaines, canalisations). 4. **Appliquer les déductions** (ouvertures, réservations). 5. **Ajouter le coefficient de perte** : quantité nette × (1 + % perte). 6. **Arrondir** selon la précision exigée (généralement 0,01 m³ ou 0,01 m²). #### 4. Exemple chiffré entièrement résolu : métré d’une dalle en béton armé **Données** : - Surface de la dalle : 12,00 m × 8,00 m - Épaisseur : 0,15 m - Béton C25/30 - Coefficient de perte béton : 8 % **Étapes** : 1. **Surface brute** = 12,00 × 8,00 = 96,00 m² 2. **Volume brut** = 96,00 × 0,15 = 14,40 m³ 3. **Volume avec perte** = 14,40 × (1 + 0,08) = 14,40 × 1,08 = 15,55 m³ 4. **Arrondi** = 15,55 m³ (on garde deux décimales) > **>** Quantité de béton à commander : **15,55 m³** de béton C25/30. #### 5. Tableau récapitulatif du métré pour le bloc sanitaire | Ouvrage | Unité | Quantité brute | Coeff. perte | Quantité nette | |---------|-------|----------------|--------------|----------------| | Fondations (semelles filantes) | m³ | 12,00 × 0,40 × 0,40 = 1,92 | 5 % | 2,02 | | Mur de refend (béton armé) | m³ | 12,00 × 0,20 × 2,80 = 6,72 | 5 % | 7,06 | | Dalle de couverture | m³ | 12,00 × 8,00 × 0,15 = 14,40 | 8 % | 15,55 | | Carrelage sol | m² | 12,00 × 8,00 = 96,00 | 3 % | 98,88 | | Peinture murs | m² | 2 × (12,00 + 8,00) × 2,80 = 112,00 | 5 % | 117,60 | > **>** Ces quantités serviront de base au calcul du devis estimatif. ### C. Devis estimatif #### 1. Définition et objectifs > **>** Le devis estimatif attribue à chaque quantité du devis quantitatif un prix unitaire (PU) exprimé en francs CFA, puis calcule le montant total HT en multipliant quantité × PU. > **>** Il intègre ensuite les marges bénéficiaires, les charges indirectes (assurance, garantie, frais de chantier) et les taxes (TVA au taux légal de 19,25 % au Cameroun) pour obtenir le TTC. #### 2. Détermination du prix unitaire (PU) - **PU de référence** : prix moyen du marché local obtenu auprès des fournisseurs ou des bases de prix du MINTP (ex. : béton C25/30 = 120 000 FCFA/m³, acier FE E400 = 850 000 FCFA/tonne). - **Ajustements** : prendre en compte la distance de transport, la disponibilité du matériau, la saison (ex. : majoration de 5 % en période de pluies). - **Formule** : PU = PU de base × (1 + % transport + % saison). #### 3. Calcul du montant HT \[ \text{HT} = \sum_{i=1}^{n} (Q_i \times PU_i) \] où \(Q_i\) est la quantité nette de l’ouvrage i et \(PU_i\) son prix unitaire. #### 4. Application des marges et charges - **Marge bénéficiaire** : généralement 8 % à 12 % du HT (selon la politique de l’entreprise). - **Charges indirectes** : 5 % du HT (assurance, garantie, frais de bureau). - **Total HT + marges + charges** = HT × (1 + % marge + % charges). #### 5. Ajout de la TVA \[ \text{TTC} = \text{HT}_{\text{avec marges/charges}} \times (1 + \text{taux TVA}) \] Le taux de TVA au Cameroun est fixé à 19,25 % (article 2 du Code général des impôts). #### 6. Exemple complet : devis estimatif du bloc sanitaire **Données** (prix unitaires de référence, ajustés) : | Ouvrage | Quantité nette | PU de base (FCFA) | Ajustement transport (+4 %) | Ajustement saison (+2 %) | PU final (FCFA) | |---------|----------------|-------------------|-----------------------------|--------------------------|-----------------| | Fondations | 2,02 m³ | 120 000 | ×1,04 | ×1,02 | 120 000 × 1,04 × 1,02 = 127 008 ≈ **127 000** | | Mur de refend | 7,06 m³ | 120 000 | ×1,04 | ×1,02 | 120 000 × 1,04 × 1,02 = 127 008 ≈ **127 000** | | Dalle de couverture | 15,55 m³ | 120 000 | ×1,04 | ×1,02 | 120 000 × 1,04 × 1,02 = 127 008 ≈ **127 000** | | Carrelage sol | 98,88 m² | 4 500 | ×1,04 | ×1,02 | 4 500 × 1,04 × 1,02 = 4 762 ≈ **4 760** | | Peinture murs | 117,60 m² | 2 200 | ×1,04 | ×1,02 | 2 200 × 1,04 × 1,02 = 2 376 ≈ **2 380** | **Calcul du HT** : - Fondations : 2,02 × 127 000 = 256 540 FCFA - Mur de refend : 7,06 × 127 000 = 896 620 FCFA - Dalle : 15,55 × 127 000 = 1 975 850 FCFA - Carrelage : 98,88 × 4 760 = 470 669 FCFA - Peinture : 117,60 × 2 380 = 279 888 FCFA **HT total** = 256 540 + 896 620 + 1 975 850 + 470 669 + 279 888 = 3 879 567 FCFA **Application des marges et charges** (marge bénéficiaire = 10 %, charges indirectes = 5 %) : \[ \text{HT}_{\text{avec marges/charges}} = 3 879 567 \times (1 + 0,10 + 0,05) = 3 879 567 \times 1,15 = 4 461 502 \text{FCFA} \] **Ajout de la TVA (19,25 %)** : \[ \text{TTC} = 4 461 502 \times (1 + 0,1925) = 4 461 502 \times 1,1925 = 5 321 000 \text{FCFA (arrondi)} \] > **>** Devis estimatif TTC du bloc sanitaire : **5 321 000 FCFA**. #### 7. Présentation du devis estimatif (tableau de synthèse) | Désignation | Quantité | PU (FCFA) | HT (FCFA) | |-------------|----------|-----------|-----------| | Fondations | 2,02 m³ | 127 000 | 256 540 | | Mur de refend | 7,06 m³ | 127 000 | 896 620 | | Dalle de couverture | 15,55 m³ | 127 000 | 1 975 850 | | Carrelage sol | 98,88 m² | 4 760 | 470 669 | | Peinture murs | 117,60 m² | 2 380 | 279 888 | | **Sous‑total HT** | – | – | **3 879 567** | | Marge bénéficiaire (10 %) | – | – | 387 957 | | Charges indirectes (5 %) | – | – | 193 978 | | **HT avec marges/charges** | – | – | **4 461 502** | | TVA (19,25 %) | – | – | 859 498 | | **TTC** | – | – | **5 321 000** | > **>** Ce tableau constitue le livrable final à remettre au maître d’ouvrage pour l’analyse des offres. --- ## Synthèse du chapitre - **Devis descriptif** : liste détaillée des ouvrages, caractéristiques techniques, références normatives, contraintes d’exécution. - **Devis quantitatif** : métré des ouvrages en unités légales (m³, m², kg, unité) avec application de coefficients de perte. - **Devis estimatif** : attribution de prix unitaires, calcul du HT, ajout de marges bénéficiaires, charges indirectes et TVA pour obtenir le TTC. - **Étapes de rédaction** : décomposition du projet → description → métré → prix unitaires → calcul HT → marges/charges → TVA → présentation sous forme de tableau. - **Outils** : plans, échelles, logiciels de métré (ex. : Mensura, AutoCAD), bases de prix du MINTP, tableaux de conversion d’unités. - **Normes camerounaises** : Code des marchés publics (décret n° 2018/001), NF P, DTU, normes locales du MINTP (voirie, béton armé, revêtements). - **Précautions** : vérifier la cohérence entre les trois devis, respecter les unités, appliquer les coefficients de perte adaptés, tenir compte des variations saisonnières et du transport. --- ## Glossaire | Terme | Définition | |-------|------------| | Devis descriptif | Document détaillant la nature, les caractéristiques techniques et les références normatives de chaque ouvrage d’un marché. | | Devis quantitatif | Évaluation des quantités de chaque ouvrage exprimées dans les unités légales du système métrique. | | Devis estimatif | Calcul du coût total d’un marché en appliquant des prix unitaires aux quantités, puis en ajoutant marges, charges et taxes. | | Métré | Opération de mesure ou de calcul des quantités d’ouvrages à partir des plans ou du chantier. | | Coefficient de perte | Pourcentage ajouté aux quantités théoriques pour tenir compte des coupes, chutes et gaspillages. | | Prix unitaire (PU) | Coût exprimé en francs CFA d’une unité de mesure d’un matériau ou d’une prestation. | | Marge bénéficiaire | Pourcentage ajouté au HT pour couvrir le profit de l’entreprise. | | Charges indirectes | Frais non directement imputables à un ouvrage (assurance, garantie, frais de bureau, etc.). | | TVA | Taxe sur la valeur ajoutée, taux légal au Cameroun de 19,25 %. | | Cahier des charges fonctionnel (CF) | Document définissant les performances attendues d’un ouvrage ou d’un service. | | DTU | Document Technique Unifié, recueil de règles de bonne exécution des travaux du bâtiment. | | NF P | Norme Française Produit, spécifiant les caractéristiques des produits de construction. | | MINTP | Ministère des Travaux Publics du Cameroun, autorité de réglementation des marchés publics. | | HT | Hors Taxes, montant avant application de la TVA. | | TTC | Toutes Taxes Comprises, montant final à payer par le maître d’ouvrage. | --- ## Exercices d'application corrigés ### Exercice 1 – Métré d’un mur de clôture **Énoncé** : Un mur de clôture en béton armé C20/25 doit être réalisé autour d’un terrain de football de 100 m × 60 m. Le mur a une hauteur de 2,50 m et une épaisseur de 0,20 m. On prévoit un coefficient de perte de 6 % pour le béton. Calculer la quantité de béton nécessaire (en m³) et arrondir à deux décimales. **Corrigé** : 1. Périmètre du terrain = 2 × (100 + 60) = 320 m. 2. Volume brut = périmètre × hauteur × épaisseur = 320 × 2,50 × 0,20 = 160,00 m³. 3. Volume avec perte = 160,00 × (1 + 0,06) = 160,00 × 1,06 = 169,60 m³. 4. Arr